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18 février 2014

Conseil municipal le jeudi 20 février 2014 à 18h30

Ordre du jour : 2014_02_20_invitation
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12 décembre 2013

Conseil municipal le jeudi 12 décembre 2013 à 20h30

Conseil municipal le jeudi 12 décembre 2013 à 20h30
Ordre du jour : 2013_12_12_convocation Compte-rendu : 2013_12_12_CR_compresse
12 octobre 2013

Conseil municipal le jeudi 17 octobre 2013 à 20 h 30

Conseil municipal le jeudi 17 octobre 2013 à 20 h 30
Ordre du jour : 2013_10_17_convocation En résumé : - Vente venelle rue sous les granges - Echange terrains chemin du Roc - Devis climatisation réversible Oustal (chauffage électrique) - Tarifs salle des fêtes - Contrats CDD - Travaux école publique :...
27 août 2013

Conseil municipal le mardi 27 août 2013 à 21 heures

Conseil municipal le mardi 27 août 2013 à 21 heures
Ordre du jour : 2013_08_27_convoc En résumé : - Devis Oustal et cour CMS - Valorisation du bâtiment ex Chevrigourt - Projets monument aux morts et aménagement rond-point - Présentation du projet de construction de Maître Berreville - Parc éolien
4 juillet 2013

Conseil municipal le jeudi 4 juillet 2013 à 21 h

Conseil municipal le jeudi 4 juillet 2013 à 21 h
Ordre du jour : 2013_07_04_convocation Compte-rendu détaillé : 2013_07_04_CR_CONSEIL_MUNICIPAL_4JUIL2013_leger En bref : - Désignation délégués communauté de communes : Montaigu retient la proposition 1 : 6 délégués pour Montaigu. - Travaux : Eglise Saint-Michel,...
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13 mai 2013

Conseil municipal lundi 13 mai 2013 à 21 h

Conseil municipal lundi 13 mai 2013 à 21 h
Ordre du jour : 2013_05_13_invitation Compte-rendu détaillé : 2013_05_13_CR_CONSEIL_MUNICIPAL En résumé : - attribution de la délégation de service public de la base de loisirs, - renouvellement bail de la trésorerie, - étude énergétique communale : recherche...
15 avril 2013

Conseil municipal le lundi 15 avril 2013

Conseil municipal le lundi 15 avril 2013
Ordre du jour : 2013_04_15_convocation Compte-rendu détaillé : 2013_04_15_CR_CONSEIL_MUNICIPAL_15_AVRIL_2013_leger En résumé : - Comptes administratifs, - Comptes de gestion, - Budgets. Côté bâtiments, l'année sera marquée par la fin de la rénovation...
26 mars 2013

Conseil municipal le jeudi 28 mars 2013

Ordre du jour : 2013_03_28_invitation_CM Convention Sainte-Agnès (cantine) Cabine téléphonique place de la mairie, que France Télécom veut enlever Demande d'octroi d'un local (chasseurs) Admission en non-valeur (loyer) Programmation invetissements Questions...
23 mars 2013

Commission des chemins le 23 mars 2013

Commission des chemins le 23 mars 2013
Présents : Jean Lavabre, Dominique Delon, Francis Courrech, Jean-Claude Borredon, Sébastien Richard + Max Dousse Excusé Philipe Crédoz Compte-rendu en grande partie d'après les notes de Jean Lavabre. - Chemin du château d'eau de "Pech-Monjoi" à Gouts...
21 mars 2013

Conseillers municipaux avec association "sauvons Sainte-Agnès" le jeudi 21 mars 2013 salle du conseil municipal

Conseillers municipaux avec association "sauvons Sainte-Agnès" le jeudi 21 mars 2013 salle du conseil municipal
Réunion jeudi 21 mars 2013 à 21 heures salle du conseil municipal : élus et membres de l’association Les Amis de Sainte-Agnès.
24 février 2013

Conseil municipal le 28 février 2013

Ordre du jour : DOC avec en premier point le périmètre de l'intercommunalité...
14 décembre 2012

Conseil municipal le lundi 17 décembre 2012

Ordre du jour : 2012_12_17_convocation et notamment : - délégation de service public pour la gestion de la base de loisirs, camping, village de vacances, - travaux en régie, - demande d'acquisition terrain ZA, - nouveaux statuts communauté de commune...
16 novembre 2012

Conseil municipal le mardi 20 novembre 2012

L'ordre du jour porte essentiellement sur la mise en concurrence pour la délagation de service public de la base de loisirs, suite au départ du précédent délégataire : 2012_11_20_convoc_DSP
19 octobre 2012

WANTED

Chers citoyens intéressés par la consultation des actes des assemblées locales, je suis au regret de vous annoncer que nous sommes à la recherche de neuf compte-rendus des réunions du Conseil municipal, que nous n'avons pas encore pu valider : 26 octobre...
9 octobre 2012

Conseil municipal le mardi 9 octobre 2012

Ordre du jour : 2012_10_09_convoc Compte-rendu : 2012_10_09_CR En résumé : - départ du délégataire de la base de loisirs, - réfection peintures hall de la mairie, - réfection du mur du cimetière de Pervillac, - toiture de l'église de Pervillac, - changement...
30 août 2012

Conseil municipal le 30 août 2012

Ordre du jour : 2012_08_30_invitation
12 juillet 2012

Conseil municipal le 12 juillet 2012

Ordre du jour : 20121207_invitation
12 juin 2012

Conseil municipal le 12 juin 2012

Ordre du jour : 2012_06_12_invitation
24 avril 2012

Conseil municipal le 24 avril 2012

Ordre du jour : 2012_04_24_invitation
2 avril 2012

Conseil municipal le 2 avril 2012

En résumé : Rénovation école : lancement d'une consultation d'architectes. Réparations toitures Oustal et bâtiment "étoile" école : suite au paiement des malfaçons par les assurances, une mise en concurrence pour l'attribution des travaux est lancée....
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